AGB
L'utilisateur du site de la société Akou reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société Akou uniquement.
Les utilisateurs du site de la société Akou sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée à la réputation des personnes.
Les droits de reproduction et de commercialisation de la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Akou .
La propriété des droits d’auteurs sur la base de données du site est la propriété intellectuelle de Hadrien Favrole en sa qualité de maître d'œuvre conformément aux dispositions de l’article 113-2, alinéa 3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Akou, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Akou est productrice.
La marque de la société Akou, ainsi que les logos figurant sur le site, est une marque déposée.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Akou sont donc prohibées, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
La société Akou met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Certaines informations ou documents accessibles sur le site figurent en version française et en d'autres langues. L'attention des utilisateurs du site est attirée sur le fait qu'en cas de divergence de rédaction entre les différentes versions, la version française prévaut.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en utilisant notre formulaire de contact.
Décharge de responsabilité
Akou n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Akou ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Akou n'a aucun contrôle.
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web "jardinerieakou.com" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, Monsieur Hadrien Favrole. Ses droits sont dûment enregistrés auprès d'un organisme certificateur.
Les cookies
Akou dépose sur votre navigateur Internet un « cookie » qui permet de vous identifier directement, en attribuant à votre ordinateur un numéro unique.
Cette fonctionnalité permet à Akou de sauvegarder les informations relatives à vos achats que vous pourrez alors consulter en vous connectant ultérieurement.
Ces cookies ne nous permettent pas de récupérer d’autres informations que celles que vous nous communiquez en vous enregistrant comme membre.
Si vous paramétrez votre navigateur afin de ne pas accepter les "cookies", vous ne pourrez plus visualiser ce site. Les pages du site Akou sont dotées du Pixel Facebook susceptible d'être utilisé pour des campagnes publicitaires.